CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE LIVRAISON DE PATTERN
Article 1 : Définitions
Les définitions suivantes (où le singulier comprend également le pluriel) sont utilisées dans ces Conditions générales :
1.1 « Offre » : Services et/ou Produits offerts par PATTERN, qui peuvent être qualifiés d’acte juridique unilatéral d’offre dans le sens de l’article 1101 du Code civil français et du droit jurisprudentiel applicable conformément au présent article.
1.2 « Acceptation » : l’acceptation par le Client de l’Offre de PATTERN, qui peut être qualifiée d’acte juridique unilatéral d’acceptation dans le sens de l’article 1101 du code civil français et du droit jurisprudentiel applicable conformément au présent article, en conséquence de quoi un Contrat est conclu au sens de l’article 1101 du Code civil français et du droit jurisprudentiel applicable conformément au présent article. Cette acceptation ne doit pas obligatoirement être écrite.
1.3 « Conditions générales » : la version la plus récente des présentes Conditions générales de vente et de livraison de PATTERN.
1.4 « Jour » : Jour calendaire.
1.5 « Service » : les Services offerts ou livrés par PATTERN, y compris des conseils.
1.6 « Départ usine » : PATTERN livrera départ usine. Le client est responsable de la logistique à partir du moment où la livraison est effectuée départ usine (conformément aux Incoterms 2020). Le risque concernant les Produits seront transférés à cette date.
1.7 «PATTERN » : PATTERN SAS, fournisseur de cadeaux d’entreprises et d’articles publicitaires immatriculé au Registre du commerce sous le numéro SIRET 922654777, ou toute société qui y est affiliée.
1.8 « Incoterms » : conditions internationales de livraison (Conditions commerciales internationales) définies et publiées par la Chambre de commerce internationale (CCI) l’organisation mondiale du commerce. Disponible sur : www.iccwbo.org. L’édition la plus récente des Incoterms, publiée par la CCI, est déterminante concernant l’explication des conditions commerciales des présentes Conditions générales et du Contrat.
1.9 « Instruction » : Une instruction ou un ordre donné par le Client à PATTERN concernant la livraison de Produits et/ou de Services qui sont offerts par PATTERN.
1.10 « Client » : la personne morale ou physique qui donne une Instruction ou un ordre à PATTERN, ou accepte son Offre concernant la livraison de Produits et/ou de Services offerts par PATTERN.
1.11 « Contrat » : contrat d’achat et/ou contrat concernant des services et/ou un contrat de prestataire de services et/ou un Contrat à distance conclu entre les Parties.
1.12 « Contrat à distance » : un contrat par lequel il est fait un usage exclusif d’une ou de plusieurs technologies de communication à distance dans le cadre d’un système organisé par PATTERN concernant la vente à distance de Produits et/ou Services, sans la présence physique des Parties, jusqu’au moment où le Contrat est conclu et incluant cette date.
1.13 « Parties » : PATTERN et le Client.
1.14 « Produit » : les cadeaux d’entreprise offerts ou livrés par PATTERN et d’autres marchandises offertes par PATTERN, y compris des expressions créatives. 1.15 « Par écrit » : par courrier postal ou électronique.
Article 2 Applicabilité
2.1 Les présentes Conditions générales s’appliquent à l’ensemble des Offres faites par PATTERN, ses devis, confirmations de commandes, demandes, l’ensemble des négociations entre PATTERN et le Client, et à tous les Contrats signés et devant être signés avec le Client, ainsi que l’exécution de ce dernier. Ces Conditions générales s’appliqueront également à toutes tierces parties engagées par PATTERN.
2.2 Le Client déclare avoir reçu un exemplaire de ces Conditions générales – un exemplaire imprimé ou numérisé – de la part de PATTERN au plus tard à la signature du Contrat.
2.3 Si le Contrat à distance est conclu électroniquement, le texte des Conditions générales sera mis à la disposition du Client sous forme électronique, avant la conclusion du Contrat à distance, de telle sorte que le Client puisse aisément le stocker dans un support de données durable.
2.4 Toutes dispositions déviant de ces Conditions générales seront opposables uniquement à PATTERN à la suite d’une approbation Ecrite de PATTERN et exclusivement concernant le Contrat pour lequel ladite approbation est applicable. Les autres dispositions de ces Conditions générales resteront pleinement en vigueur et de plein effet.
2.5 La référence du Client à l’applicabilité de ses propres Conditions générales est explicitement rejetée aux présentes par PATTERN, sous réserve que cette dernière – au cas par cas – ait été expressément convenue par Ecrit.
2.6 PATTERN se réserve le droit de revoir le texte de ces Conditions générales à tout moment et informera le Client de toutes modifications.
2.7 En cas de conflit entre le texte des Conditions générales et le Contrat, les dispositions du Contrat prévaudront.
2.8 Si, à un quelconque moment, PATTERN n’exerce pas (immédiatement) ses droits aux termes du Contrat et/ou des Conditions générales, cela n’affectera pas son droit et sa possibilité de le faire par la suite pour des motifs qui lui appartiennent.
2.9 Si une ou plusieurs des conditions du Contrat ou de ces Conditions générales apparaissent nulles ou sans effet, les autres dispositions du Contrat et des Conditions générales continueront de s’appliquer pleinement. Les Parties se concerteront alors afin de convenir d’une nouvelle disposition de remplacement, cette disposition devant être en conformité avec l’objet et la portée de la disposition nulle ou invalidée dans la mesure du possible.
2.10 Si PATTERN passe des Contrats avec le Client plus d’une fois, les présentes Conditions générales s’appliqueront à l’ensemble de Contrats ultérieurs, indépendamment de ce qu’ils ont (à nouveau) explicitement déclaré applicable et/ou du fait que PATTERN ait (à nouveau) rempli son devoir de divulgation.
Article 3 Offres et contrats
3.1 Toutes les Offres de PATTERN, y compris les tarifs, les brochures et autres informations qui leur sont fournies par PATTERN, sous quelque forme que ce soit, sont soumises à confirmation par PATTERN.
3.2 Si une contre-offre est proposée par le client, elle sera considérée comme une nouvelle offre à PATTERN.
PATTERN disposera de 2 jours pour l’accepter ou non.
3.3 Les images, catalogues, dessins, tarifs, brochures et autres informations sont fournis à PATTERN ou par ce dernier sous réserve de modifications sans préavis requis et ne sont pas opposables à PATTERN.
3.4 PATTERN se réserve le droit d’effectuer des modifications sur les produits qui sont exposés dans le catalogue, les brochures, sur le site internet, etc...
3.5 Un Contrat entre PATTERN et le Client sera signé après l’Offre de PATTERN et l’Acceptation de cette Offre par le Client.
3.6 Tous accords, verbaux ou autrement, passés entre les Parties après que le Contrat ait été conclu entreront uniquement en vigueur après avoir été confirmés par Ecrit par les deux Parties.
3.7 Dans le cadre de l’exécution du Contrat, PATTERN est en droit d’engager des intermédiaires ou des tiers.
3.8 Des accords ou des engagements passés par des subordonnés de PATTERN, ou des intermédiaires/ou des tierces parties engagées par PATTERN, ne seront opposables qu’à PATTERN s’il a confirmé au client ces accords ou ces engagements par Ecrit.
Article 4 Prix
4.1 Les prix énoncés indiqués dans l’Offre ou les prix convenus avec PATTERN s’appliquent hors TVA, départ usine, dans la devise précisée dans l’offre, et sont basés sur les facteurs déterminant les coûts applicables au moment de l’offre.
4.2 Les prix sur le site internet de PATTERN sont communiqués à titre indicatif et sous réserve de modifications.
4.3 PATTERN est en droit d’ajuster les prix des Produits à tout moment avant la signature du Contrat.
4.4 PATTERN est en droit à tout moment de décider que certaines marchandises seront uniquement livrées sur la base d’une quantité minimum stipulée.
ARTICLE 4 BIS – BON À TIRER (BAT) – COLORIMÉTRIE – TOLÉRANCES TECHNIQUES
4bis.1 Pour tout Produit personnalisé, un Bon À Tirer (BAT) est adressé au Client pour validation. Le Client est responsable de la qualité et de l’exploitabilité des fichiers transmis.
Toute reprise graphique ou adaptation technique nécessaire pourra faire l’objet d’une facturation complémentaire.
4bis.2 La validation écrite du BAT par le Client vaut acceptation définitive :
des éléments graphiques,
de l’orthographe,
du positionnement,
des dimensions,
des couleurs mentionnées.
4bis.3 Aucune réclamation ne pourra être formulée pour un élément validé dans le BAT.
4bis.4 Les couleurs affichées sur écran ou issues de fichiers numériques ne sont pas contractuelles.
Des variations peuvent apparaître en fonction :
du support textile,
du bain de fabrication,
de la technique de marquage,
des réglages machines,
des tolérances industrielles.
4bis.5 Ces variations ne constituent pas un défaut de conformité.
4bis.6 Le Client accepte une tolérance de production de ± 10 % sur les quantités livrées, sauf stipulation contraire écrite.
4bis.7 – Référence colorimétrique
Sauf mention expresse d’une référence Pantone validée par écrit dans le devis et le BAT, les couleurs sont données à titre indicatif et peuvent présenter de légères variations conformes aux usages professionnels
ARTICLE 5 – ANNULATION
5.1 Toute annulation par le Client entraîne :
Avant validation du BAT : indemnité forfaitaire de 40 % du montant HT
Après validation du BAT ou lancement en production : 100 % du montant HT
5.2 Les produits personnalisés ou fabriqués spécifiquement ne peuvent faire l’objet d’aucune reprise.
Article 6 Services de conseils et de développement de produits
6.1 PATTERN s’efforcera de représenter les intérêts du client dans la mesure du possible et de jouer un rôle de conseil, le cas échéant.
6.2 PATTERN s’efforcera de traiter toutes les informations mises à disposition par le Client comme strictement confidentielles, également après qu’il ait été mis fin à la relation. Le Client est, pour sa part, tenu de préserver la confidentialité portant sur l’ensemble des informations dont il prend connaissance concernant les activités de PATTERN, ses Produits et/ou Services.
6.3 Dans le cas d’un Contrat de développement de produit, de conseils concernant des Produits publicitaires à utiliser, des conseils concernant des concepts créatifs, des devis portant sur des projets de grande envergure avec des Produits imprimés ou non-imprimés, une étude de marché nationale ou internationale sur des Produits spécifiques ou des Demandes de produit pour des Produits non spécifiés par PATTERN, le Client sera obligé – dans l’ensemble des cas qui ne résultent pas dans la remise effective de Produits par PATTERN – de payer pour le travail effectué par PATTERN conformément au taux horaire convenu entre les Parties ou, en l’absence de ce dernier, le tarif habituel maintenu par PATTERN.
Article 7 Inspection des Produits
7.1 Si des inspections ont été convenues avec le Client, ces inspections auront lieu conformément aux méthodes convenues portant sur l’inspection, les procédures d’inspection et les périodes d’inspection, ou celles qui devront être convenues en temps utiles, ou en l’absence de ces dernières, conformément à la méthode générale d’inspection de PATTERN, aux procédures et aux délais. Si un quelconque retard survient en raison des actions du Client, le délai de livraison peut être ajusté par PATTERN.
7.2 Si PATTERN a informé le Client dans le délai convenu, ou du moins en temps utiles, de la date d’inspection, et que le Client manque de se conformer à cette invitation dans un délai de 14 Jours à compter de la date de cette invitation, les Produits (/Services) sont considérés comme ayant été approuvés.
7.3 PATTERN aura la possibilité de traiter les commentaires et objections du Client concernant l’inspection ou le test, avant que les Produits (/Services) ne puissent être rejetés ou refusés par le Client. PATTERN doit être notifié par écrit par le Client concernant les commentaires et objections du Client, le cas échéant, eu égard aux Produits (/Services) livrés après que l’inspection ait eu lieu. Si certains commentaires et objections n’ont pas été formulés par Ecrit à PATTERN dans un délai de 14 Jours à compter de la date de l’inspection, les Produits (/Services) livrés sont considérés comme ayant été approuvés par le Client.
Article 8 Livraisons et délais de livraison
8.1 Les délais de livraison spécifiés ne seront jamais considérés comme des dates limites, sauf accord contraire explicite. En cas de livraison hors-délai, PATTERN doit recevoir un avis de défaut par Ecrit, et un délai supplémentaire raisonnable doit lui être accordé pour procéder à une livraison ultérieure sans être en défaut.
8.2 Le délai de livraison commence à la plus tardive des dates suivantes :
a. le jour de la signature du Contrat
b. le jour de la réception par PATTERN des documents nécessaires, des données, permis, etc. requis pour l’exécution du Contrat
c. le jour de la réception par PATTERN du montant qui doit éventuellement être payé d’avance en vertu du Contrat
d. le jour suivant la réception de l’approbation de l’épreuve imprimée.
8.3 PATTERN se réserve le droit, si les Produits sont spécialement fabriqués ou assemblés au profit du Client, de livrer et de facturer un maximum de 10 % plus ou moins par rapport à la quantité convenue.
8.4 PATTERN a l’autorisation d’envoyer des Produits par versements échelonnés, et chaque versement peut être payé séparément.
8.5 Sauf accord convenu par Ecrit, nonobstant les dispositions précédentes sur les prix, les prix communiqués par PATTERN sont basés sur une livraison départ usine, entrepôt ou tout autre lieu de stockage (Départ usine), hors TVA et assurance.
8.6 Sauf accord contraire convenu par Ecrit, la livraison des Produits aura lieu départ usine, entrepôt ou autre lieu de stockage (Départ usine) de PATTERN. Les Produits sont considérés comme ayant été livrés par PATTERN et acceptés par le Client dès lors que les Produits sont offerts au Client et/ou dès que les Produits sont chargés sur les moyens de transport.
8.7 Le moment auquel les marchandises sont mises à la disposition du Client départ usine, entrepôt ou autre lieu de stockage (Départ usine) est considéré comme le moment de livraison et le moment où le risque eu égard aux Produits est transféré de PATTERN au Client.
8.8 Si le Client refuse de prendre la livraison des Produits, le risque des Produits sera immédiatement transféré au Client et PATTERN peut en réclamer immédiatement le paiement. PATTERN stockera les Produits aux frais et risques du Client jusqu’à nouvel ordre.
8.9 Sauf accord contraire convenu par Ecrit, le transport aura lieu aux risques et frais du Client, même si le transporteur a explicité prévu que tous les documents d’expédition doivent mentionner que tous dommages ou pertes, quels qu’ils soient, résultant du transport seront aux frais et risques de PATTERN. Les dispositions relatives à la responsabilité en matière de transport sont régies par l’article 13 des présentes Conditions Générales.
8.10 Sauf accord contraire convenu par Ecrit, PATTERN choisira le mode de transport et les moyens de transport à sa connaissance, sans être toutefois responsable de ce choix. Les frais de transport sont à la charge du Client.
8.11 La livraison à une adresse indiquée par le Client aura lieu uniquement si les Parties ont passé un accord Ecrit à l’avance sur les coûts supplémentaires et les conditions générales concernés.
8.12 Le mode d’emballage, le transport, l’expédition, etc. seront déterminés par PATTERN, sauf accord contraire convenu entre les Parties par Ecrit, PATTERN ne pourra être tenue responsable du choix du mode d’emballage ou de transport, sauf faute prouvée.
8.13 Si PATTERN met des échantillons à la disposition du Client, ces derniers pourront tendre à être facturés.
8.14 Si PATTERN expose ou fournit un modèle, un échantillon ou un spécimen, cela sera fait à titre indicatif uniquement : les caractéristiques des Produits livrés peuvent différer de l’échantillon, du modèle ou de l’exemple. Les dispositions de l’Article 7 s’appliqueront mutatis mutandis.
8.15 Si les Produits ne sont pas récupérés par le Client après l’expiration du délai de livraison, ils sont stockés à sa disposition, et à ses frais et risques. PATTERN ne mettra pas les Produits à la disposition du Client tant que les frais additionnels de transport et de stockage n’ont pas été payés par le Client. Si les Produits ne sont pas récupérés par le Client dans un délai de 30 Jours à compter de la livraison originale, PATTERN aura le droit, après avoir envoyé une demande, de se défaire des Produits ou de leur trouver une autre destination. Tous montants à cet égard seront crédités au Client après déduction des frais s’y rapportant, sans préjudice du droit de PATTERN à réclamer l’intégralité du versement du prix convenu.
8.16 Retards
Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif.
Les retards qui ne sont pas imputables à une faute directe de PATTERN, notamment ceux résultant :
d’un retard fournisseur,
d’un transporteur,
d’une rupture d’approvisionnement,
d’une validation tardive du BAT,
d’un cas de force majeure,
ou de tout événement extérieur indépendant de la volonté de PATTERN,
ne pourront donner lieu à aucune annulation de commande, pénalité, réduction de prix ou indemnisation.
Seule une faute lourde ou intentionnelle de PATTERN pourrait engager sa responsabilité conformément à l’article 13.
8.17 Aucune réclamation portant sur la Livraison ne sera acceptée si celle-ci n’a pu avoir lieu en raison d’une erreur dans l’adresse indiquée par le Client, de l’absence du Client à la Livraison des Produits, à la non-réclamation des Produits livrés par le Client, ou le non-paiement des éléments visés à l’article 4.2. dans le cadre d’une livraison à l’étranger.
8.18 Dans les hypothèses mentionnées à l’article 8.17, aucune indemnisation ne pourra être réclamée à PATTERN dès lors que la non-livraison résulte d’un fait imputable au Client.
Le Client devra, le cas échéant, organiser et supporter les frais d’une nouvelle expédition.
8.19. Transfert des risques et de la propriété. La propriété des Produits ne sera transférée au Client qu’au moment où PATTERN aura reçu le paiement complet.
8.20 Sauf Contrat écrit stipulant que les Marchandises doivent être expédiées ou livrées à une date spécifique, PATTERN décline toute responsabilité quant aux dates de départ et d'arrivée des Marchandises. Les heures ETA (heures d'arrivée prévues) ou ETD (heures de départ prévues) ne doivent pas être interprétées comme une garantie de délai de la part de PATTERN.
Article 9 Fourniture de produits imprimés
9.1 Si le Contrat porte sur la vente et la livraison de Produits spécialement fabriqués ou assemblés au profit du Client, ce dernier sera responsable et dans l’obligation de fournir des matériaux, y compris des logos, qui soient immédiatement reproductibles et de bonne qualité.
9.2 PATTERN est tenu uniquement d’envoyer une épreuve imprimée concernant l’approbation au Client à l’avance, si cela a été stipulé par Ecrit par le Client à la signature du Contrat. Dans ce cadre, PATTERN sera tenu de soumettre une épreuve imprimée au Client au plus tard cinq semaines après la signature du Contrat et après réception des matériaux à reproduire.
9.3 Tous les frais des imprimés ou équivalents seront facturés séparément conformément au prix à spécifier dans le Contrat, sauf accord contraire explicitement spécifié par Ecrit. Ces frais seront indiqués sur la facture émise à l’attention du Client.
ARTICLE 10 – RÉCLAMATIONS
10.1 Le Client est tenu de vérifier la conformité des Produits lors de leur réception.
10.2 Toute réclamation relative à un défaut apparent devra être formulée par écrit dans un délai de cinq (5) jours calendaires à compter de la réception.
10.3 Toute réclamation relative à un défaut non apparent devra être formulée par écrit dans un délai maximum de trente (30) jours calendaires à compter de la réception.
10.4 À défaut de réclamation dans ces délais, les Produits seront réputés conformes et acceptés sans réserve.
10.5 En cas de défaut reconnu par PATTERN, celle-ci pourra, à son choix :
remplacer les Produits,
établir un avoir,
procéder à un remboursement partiel ou total.
Cette solution constituera la seule réparation due, à l’exclusion de toute autre indemnité.
10.6 Aucun retour ne pourra être effectué sans l’accord écrit préalable de PATTERN
10.7 PATTERN ne pourra être tenue responsable d’un défaut résultant d’une mauvaise utilisation, d’un stockage inadapté, ou du non-respect des consignes d’entretien (lavage, repassage, séchage).
Article 11 Réserve de propriété
11.1 Si le Client n’a pas pleinement rempli toute obligation vis-à-vis de PATTERN, les Produits livrés conformément à l’article 2367 du Code civil français demeureront la propriété de PATTERN et également aux frais et risques du Client. Dans un tel cas, il est estimé que le Client conserve les Produits pour PATTERN jusqu’à ce qu’il ait pleinement rempli ses obligations vis-à-vis de PATTERN.
11.2 Tant que la propriété des Produits n’a pas été transférée au Client, il ne saurait aliéner ni donner à bail les Produits, ni les grever d’une sûreté de quelque manière que ce soit, sous réserve et à condition que cela concerne la marche normale des activités, tel que le consentement Ecrit de PATTERN, auquel cas le Client cède son droit à des réclamations contre des tierces parties à PATTERN et fournira l’acte de cession à PATTERN sur demande. PATTERN peut, à sa discrétion, exiger l’établissement d’un engagement non divulgué.
11.3 A défaut de satisfaire à ses obligations de paiement, le Client sera tenu, sans qu’aucune autre notification de défaut ne soit requise, de mettre à disposition les Produits possédés par PATTERN, immédiatement sur demande de PATTERN. PATTERN et ses employés seront alors en droit d’entrer sur le site du Client pour prendre possession effective des Produits. Conformément à l’article 2371 du Code civil français, en cas de non-paiement ou de paiement partiel, PATTERN sera en droit de réclamer la restitution des Produits. La valeur du Produit retiré par PATTERN sera déduite de la facture.
11.4 Le Client doit garantir les intérêts de PATTERN en lien avec la réserve de propriété. Le Client est tenu d’indemniser de cette perte d’intérêt en cas d’imprévu et de céder ses droits contre ses assureurs à PATTERN à sa demande.
Article 12 Paiement
12.1 Sauf accord contraire convenu par Ecrit et sans préjudice des dispositions du paragraphe suivant, les paiements à PATTERN doivent être versés nets dans un délai de 30 Jours à compter de la date de la facture, lors d’une première commande le paiement devra être réglé à la commande , par la suite les paiements devront être effectués sous un délai de 30 jours – en espèces, cheques ou par virement bancaire – dont les délais seront considérés comme une date limite. La négligence du Client eu égard à la récupération des Produits ou les réclamations ne sauraient affecter son obligation de paiement.
12.2 Sauf accord explicite contraire, tous les paiements émanant du Client, quelle que soit la manière dont ils sont faits, seront en premier lieu affectés en compensation des frais, puis affectés en compensation des intérêts dus et finalement en compensation de la somme principale des factures impayées.
12.3 La compensation ou toute autre forme de règlement ne sera jamais autorisée sans un accord écrit explicite.
12.4 PATTERN est à tous moments en droit de requérir que le Client fournisse un paiement d’avance suffisant ou une sûreté, à sa discrétion, pour satisfaire à ses obligations de paiement, avant la livraison ou pour procéder à la livraison, selon laquelle PATTERN est en droit de suspendre d’autres livraisons si le Client manque de respecter cette exigence, également dans le cas où un délai de livraison fixé a été convenu, sans préjudice du droit de PATTERN de réclamer une indemnisation concernant des dommages en raison de l’exécution tardive ou la non-exécution du Contrat.
12.5 Retard de paiement
Tout retard de paiement entraîne de plein droit, sans mise en demeure préalable :
l’application d’intérêts de retard calculés sur la base du taux directeur de la Banque Centrale Européenne (BCE) en vigueur majoré de dix (10) points,
ainsi qu’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de quarante (40) euros conformément à l’article L441-10 du Code de commerce.
Si les frais de recouvrement exposés sont supérieurs à ce montant forfaitaire, une indemnité complémentaire pourra être demandée sur justification.
12.6 En cas de retard de paiement, le Client sera tenu de rembourser l’ensemble des frais de recouvrement engagés par PATTERN, y compris les frais judiciaires et extrajudiciaires, sur présentation de justificatifs.
12.7 L’ensemble des créances impayées détenues par PATTERN à l’encontre du Client seront immédiatement échues et exigibles si le Client se trouve en défaut, ou dans le cas d’une liquidation, d’une faillite ou d’une requête en faillite, l’admission du Client à une restructuration légale de la dette conformément à la Loi relative à la procédure de faillite personnelle, le placement du Client sous tutelle, saisie ou moratoire (temporaire) de paiement concernant le Client.
12.8 PATTERN peut facturer au Client les coûts supplémentaires directs ou indirects associés notamment aux temps d'attente, aux surestaries, au stockage imprévu ou à la prise en charge du réacheminement des marchandises lors de leur transit, ou aux tentatives infructueuses de collecter ou livrer les Marchandises non imputables à PATTERN.
12.9 Si PATTERN reçoit pour instruction de collecter des cargaisons, taxes ou frais ou d’effectuer d’autres dépenses de la part d'une personne autre que le Client, ce dernier reste responsable de ces coûts. Il doit s'en acquitter sur demande auprès de PATTERN s’ils sont exigibles et n'ont pas été réglés par ladite autre personne.
12.10 En cas de dégradation de la situation financière du Client, de changement de dirigeant, de dissolution, de procédure collective ou de risque d’insolvabilité, PATTERN pourra exiger le paiement immédiat des sommes dues et/ou un paiement anticipé avant toute poursuite d’exécution.
12.11 Toute commande passée au nom d’une association engage solidairement son représentant légal ou signataire en cas de dissolution ou d’inexistence juridique.
Article 12-bis : Assurances
12-bis.1. PATTERN souscrira les assurances responsabilité requises par la législation ou conformément à la pratique courante dans le cadre de ses activités ou affaires.
Article 13 Responsabilité
ARTICLE 13 – RESPONSABILITÉ
13.1 PATTERN est responsable uniquement des dommages directs résultant d’une faute prouvée dans l’exécution du Contrat. PATTERN ne pourra être tenue responsable des pénalités contractuelles auxquelles le Client serait lui-même exposé vis-à-vis de tiers.
13.2 La responsabilité totale de PATTERN, toutes causes confondues, est strictement limitée au montant HT de la commande concernée.
13.3 En aucun cas, PATTERN ne pourra être tenue responsable :
des pertes d’exploitation,
des pertes de chiffre d’affaires,
des pertes de clientèle,
des pénalités contractuelles supportées par le Client,
de tout dommage indirect ou immatériel.
13.4 La responsabilité de PATTERN ne pourra être engagée en cas de dommage résultant :
d’un fait imputable au Client,
d’un défaut des éléments fournis par le Client (fichiers, logos, instructions),
d’un cas de force majeure au sens de l’article 14,
d’un transport régi conformément à l’article 8 des présentes.
13.5 Toute action en responsabilité devra être engagée dans un délai maximum d’un (1) an à compter de la livraison des Produits.
13.3. PATTERN bénéficiera pleinement de tous les droits, limitations et exclusions de responsabilité dont dispose le sous-traitant dans le contrat conclu entre PATTERN et le sous-traitant et dans toute loi, statut ou règlement, et la responsabilité de PATTERN ne pourra excéder le montant récupéré, le cas échéant, par PATTERN auprès du sous-traitant.
13.4. Si les Services sont soumis à des réglementations définies dans des conventions internationales ou des dispositions réglementaires, ces conventions ou dispositions s'appliquent obligatoirement aux Services.
a) Transport international de marchandises par voie terrestre : la convention CMR du 19 mai 1956 relative au contrat de transport international de marchandises par route est applicable. Version 0.13 – Novembre 2019
b) Transport international de marchandises par voie maritime : à l'exception du transport vers ou depuis les États-Unis, la convention internationale de 1924 relative à l'unification de certaines règles en matière de connaissement et telle que modifiée en 1968 et 1979 (règles de La Haye-Visby) est applicable. Le transport de marchandises par voie maritime vers ou depuis les États-Unis est soumis à la loi de 1936 sur le transport maritime de marchandises (COGSA). Outre les règles de La Haye-Visby ou la loi COGSA, le DSV’s Ocean Transport Standard Bill of Lading est également applicable.
c) Transport international de marchandises par voie aérienne : la convention de 1999 relative à l'unification de certaines règles en matière de transport international par voie aérienne (Convention de Montréal) est applicable. Certaines expéditions sont uniquement soumises à la Convention de Varsovie de 1929 relative l'unification de certaines règles en matière de transport international par voie aérienne. Toutefois, la Convention de Montréal prévaut lorsque les conventions de Varsovie et de Montréal sont applicables.
d) Transport international de marchandises par voie ferroviaire : les règles d'uniformisation relatives au contrat de transport international de marchandises par voie ferroviaire (convention CIM) sont applicables.
13.5. Pour toute autre perte, dommage ou réclamation, y compris dans la mesure où les Services ne sont pas soumis à les conventions internationales, la législation statutaire ou ils font partie d'un transport multimodal et qu'il s'agit d'un transport ne peut être déterminé dans quel mode de transport la perte, l'endommagement ou le retard des Marchandises la responsabilité de PATTERN pour des services tels que, mais sans s'y limiter, les services de transport et les services logistiques, l'entreposage, les services douaniers ou les services auxiliaires aux services susmentionnés sont les suivants comme suit :
Article 14 Force majeure
14.1 En cas de manquement de l’une ou l’autre Partie dans le cadre de l’exécution du Contrat, concernant laquelle la partie défaillante ne peut être tenue responsable, l’exécution du Contrat ou la partie concernée du Contrat sera suspendue. Les Parties s’informeront mutuellement de ladite situation dès que possible. Uniquement si ladite suspension a duré plus de 3 mois, ou dès qu’il est établi qu’elle a duré au moins 3 mois, chacune des Parties sera en mesure de résilier le Contrat, en tout ou partie, par lettre en recommandé avec prise d’effet immédiat, sans que les Parties ne soient tenues de verser une indemnisation à l’autre pour tous dommages, sans préjudice de l’obligation du Client de payer à PATTERN pour les marchandises déjà livrées jusqu’à la date de résiliation.
14.2 Les manquements non-attribuables du côté de PATTERN devront dans tous les cas inclure, notamment :
a. des dommages résultant de catastrophes naturelles et/ou dommages causés par des tempêtes
b. une guerre, un danger de guerre et/ou toute autre forme de conflit armé, incluant le terrorisme ou une menace de terrorisme en France et/ou dans d’autres pays, ce qui entrave la livraison de marchandises ou de matières premières.
c. des grèves du travail, fermeture forcée d’entreprise, révolte et toute autre forme de perturbation et/ou d’obstruction causée par des tiers, ce qui entrave la livraison de marchandises ou de matières premières.
d. la perte de marchandises lors du transport ou leur endommagement
e. la maladie d’un ou plusieurs employés difficilement remplaçables
f. des mesures gouvernementales législatives ou administratives, qui entravent la livraison, notamment les interdictions d’importation et d’exportation
g. l’interdiction de livrer ou l’entrave de livraison concernant PATTERN, imposée par des organisations, institutions, groupes ou formes contractuelles de collaboration, dont PATTERN est membre ou dont il fait partie
h. une défaillance et/ou des perturbations dans les moyens de transport, l’équipement de production ou l’alimentation en électricité
i. un incendie ou des accidents dans les locaux de PATTERN
j. la non-livraison ou la livraison hors-délais à PATTERN par des sous-traitants des fournisseurs
k. l’interruption dans l’approvisionnement des marchandises, des matières premières et/ou de l’énergie
14.3 Sans préjudice d’autres droits auxquels il peut prétendre, dans un cas de force majeure, PATTERN aura le droit, à sa seule discrétion, de suspendre l’exécution de la commande du Client, ou de résilier le Contrat sans intervention judiciaire, par l’envoi d’une notification Ecrite au Client.
14.4 Si PATTERN, dans un cas de force majeure, a déjà partiellement rempli ses obligations, le Client devra payer le prix dû pour cette part à PATTERN.
14.5 Si la situation de force majeure se prolonge au-delà de 6 semaines, le Client sera en droit de résilier le Contrat, sans être tenu d’indemniser l’autre partie à cette fin
Article 15 Résiliation
15.1 Un Contrat prend fin lorsqu’il est achevé, ou à un moment explicitement déterminé par les Parties.
15.2 Si le Client reste en situation de défaut de conformité concernant le paiement ponctuel dans les délais ou toutes autres obligations envers PATTERN, PATTERN sera en droit, après l’envoi d’une notification écrite préalable signifiant le manquement, dans un délai de 14 Jours, excepté dans les cas où le Contrat ou les Conditions générales contiennent clairement un délai de mise en conformité, auquel cas ce qui suit s’applique immédiatement, pour résilier le Contrat, sans préjudice du droit de PATTERN de percevoir une pleine indemnisation pour les coûts, dommages et intérêts.
15.3 PATTERN a la même autorisation que dans l’Article 15.2, toutefois sans qu’une autre notification de manquement ne soit requise, si le Client a demandé un moratoire provisoire, ou si sa banqueroute a été demandée, ou si ses marchandises sont jointes, dans le cas d’une interruption ou d’une liquidation de son entreprise, ou dans le cas d’une solvabilité réduite du Client de l’avis de PATTERN.
Article 16 Secret des communications et droits de propriété intellectuelle
16.1 Toutes les informations, au sens le plus large du terme, y compris, notamment, des informations commerciales, qui sont centrées sur les caractéristiques spécifiques du Produit/du Service ou des activités de PATTERN (processus du travail et fixation des prix), qui sont fournies par PATTERN au Client dans le cadre des négociations ou du Contrat sont strictement personnelles et confidentielles.
16.2 Si les négociations entre les Parties n’aboutissent pas à la signature d’un Contrat, le Client ne saurait utiliser les informations fournies par PATTERN de quelque manière que ce soit, au sens le plus large du terme, et le Client retournera toutes les informations et tous les supports de données, au sens le plus large du terme, ainsi que toutes les images, les dessins, les croquis, photos, prototypes, modèles, panneaux de tendances, etc. à PATTERN dès que possible, et en détruira immédiatement toutes les copies.
16.3 Tous les droits de propriété intellectuelle concernant les documents fournis par PATTERN, c’est- à-dire les dessins, croquis, schémas, échantillons, formats, outils, photos, conceptions, méthodes de travail, présentations, conseils, images, prototypes, modèles, panneaux de tendances, imprimés, fichiers, sites internet, brochures, catalogues, etc. utilisés par PATTERN demeureront la propriété physique et intellectuelle de PATTERN, également s’ils ont été mis à la disposition du Client et indépendamment de la contribution faite à leur réalisation par le Client ou des tierces parties engagées par le Client, et ne sauraient par conséquent, sauf avec la permission écrite préalable de
PATTERN, être utilisés à toutes autres fins que celles de l’exécution du Contrat passé entre PATTERN et le Client.
16.4 Nonobstant les autres dispositions de ces Conditions générales, PATTERN conservera les droits et les pouvoirs auxquels PATTERN a droit conformément à la Loi sur le droit d’auteur.
16.5 L’exercice des droits de propriété intellectuelle susdits – y compris la publication, le transfert, la reproduction, la diffusion de données, au sens le plus large du terme – pendant et après l’exécution du Contrat – est explicitement et exclusivement réservé à PATTERN.
16.6 Le Client indemnisera PATTERN des réclamations émanant de tiers relatives aux marchandises venant du Client visées au paragraphe précédent, eu égard à des droits de propriété intellectuelle. 16.7 PATTERN accordera au Client une licence d’utilisateur eu égard à ses conseils conformément à l’objet convenu.
16.8 Dès lors que les Produits, les conceptions, les méthodes de travail, les présentations, conseils, formats, images, dessins, croquis, photos, prototypes, modèles, tableaux d’inspiration, imprimés, fichiers, sites internet, brochures, et catalogues, etc. sont livrés, PATTERN est en droit d’utiliser ces derniers pour son portefeuille, sa publicité et promotion, ainsi que de les montrer dans des expositions, sauf demande expresse de confidentialité formulée par écrit avant production.
16.9 Les données personnelles collectées sont utilisées exclusivement pour l’exécution des commandes et la gestion de la relation commerciale.
Elles ne font l’objet d’aucune cession à des tiers.
Article 17 Identité de PATTERN
Nom de l’entrepreneur : PATTERN SAS.
Adresse commerciale et physique : 22 rue vergniaud, 33000 BORDEAUX.
Numéro de téléphone : +33644275720
Courriel : contact@agence-pattern.com
SIRET : 922 654 777
TVA Intracommunautaire : FR85922654777
Article 18 : Droit applicable et attribution de juridiction
18.1 Droit applicable : Les présentes Conditions Générales ainsi que l'ensemble des négociations, offres, devis et Contrats conclus entre PATTERN et le Client sont régis exclusivement par le droit français.
18.2 Exclusion de la CVIM : L'application de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM), signée à Vienne le 11 avril 1980, est expressément exclue. Seules les dispositions du droit interne français s'appliquent.
18.3 Tribunal compétent : Tout litige relatif à la formation, l'interprétation, l'exécution ou la rupture des relations contractuelles entre les Parties, même en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie, sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Bordeaux.